Acceptation des conditions
Conditions générales d’utilisation du site druvianoxel.sbs
Utilisation du site
Propriété intellectuelle
Respect de la vie privée
Le site s’engage à respecter la confidentialité et la protection des données de chaque utilisateur selon le RGPD.
Limitation de responsabilité
Aucune responsabilité n’est assumée pour une utilisation contraire à la loi ou aux présentes conditions.
Litiges et juridiction
Définitions
- Utilisateur
- Toute personne accédant ou naviguant sur le site www.druvianoxel.sbs.
- Site
- La plateforme accessible à l’adresse druvianoxel.sbs et ses sous-domaines.
- Contenus
- Ensemble des textes, images, informations ou outils proposés sur ce site.
Responsabilités de l’utilisateur
-
S’abstenir de tout usage frauduleux, détournement ou tentative d’intrusion sur le site.
-
Ne pas porter atteinte à l’intégrité, à la disponibilité ni à la sécurité des données ou systèmes.
-
Fournir des informations exactes lors de l’utilisation des formulaires.
Usages interdits
-
Tentative de piratage ou introduction non autorisée sur le site et ses bases de données.
-
Collecte d’informations utilisateurs à des fins commerciales sans accord écrit.
-
Diffusion ou importation de contenus illicites, insultants, ou nuisibles pour autrui.
-
Tout acte pouvant porter atteinte à la disponibilité, la sécurité ou l’intégrité du site.
Contact administratif
E-mail: content@druvianoxel.sbs
Téléphone: +33 6 13-02-86-73
Adresse: 16 rue de la Tour d'Auvergne, 44200 Nantes France