Conditions générales d’utilisation du site druvianoxel.sbs

Veuillez lire attentivement ces conditions générales qui régissent l’accès et l’utilisation du site. En naviguant, vous acceptez sans réserve les règles définies ci-dessous.
10 mai 2026

Acceptation des conditions

Accéder au site implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes conditions. Toute navigation suppose que l’utilisateur a pris connaissance de ce document et s’engage à le respecter dans son intégralité.

Utilisation du site

Toute utilisation autre que la consultation pour information ou contact est strictement interdite. Toute extraction ou réutilisation systématique est prohibée à moins d’accord écrit.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site, textes, images, logos ou outils, sont protégés par le droit d’auteur et toute utilisation non autorisée est interdite.

Respect de la vie privée

Le site s’engage à respecter la confidentialité et la protection des données de chaque utilisateur selon le RGPD.

Limitation de responsabilité

Aucune responsabilité n’est assumée pour une utilisation contraire à la loi ou aux présentes conditions.

Litiges et juridiction

Tout différend sera du ressort exclusif des tribunaux français compétents, même en cas de pluralité de défendeurs.

Définitions

Les termes ci-après s’appliquent à l’ensemble des règles d’utilisation du site.
Utilisateur
Toute personne accédant ou naviguant sur le site www.druvianoxel.sbs.
Site
La plateforme accessible à l’adresse druvianoxel.sbs et ses sous-domaines.
Contenus
Ensemble des textes, images, informations ou outils proposés sur ce site.

Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à respecter les lois françaises et européennes.
  • S’abstenir de tout usage frauduleux, détournement ou tentative d’intrusion sur le site.
  • Ne pas porter atteinte à l’intégrité, à la disponibilité ni à la sécurité des données ou systèmes.

  • Fournir des informations exactes lors de l’utilisation des formulaires.

Usages interdits

Les actions ci-dessous sont strictement prohibées et feront l’objet de sanctions.
  • Tentative de piratage ou introduction non autorisée sur le site et ses bases de données.

  • Collecte d’informations utilisateurs à des fins commerciales sans accord écrit.
  • Diffusion ou importation de contenus illicites, insultants, ou nuisibles pour autrui.
  • Tout acte pouvant porter atteinte à la disponibilité, la sécurité ou l’intégrité du site.

Contact administratif

Merci d’utiliser ces coordonnées pour toute remarque ou demande relative au site.

E-mail: content@druvianoxel.sbs

Téléphone: +33 6 13-02-86-73

Adresse: 16 rue de la Tour d'Auvergne, 44200 Nantes France

Date d’effet: 15 mai 2026 Version: v3

Consentement aux cookies : sécurité et respect

Gestion claire et personnalisée

Nous n’utilisons que les cookies essentiels et statistiques. Vous choisissez vos préférences.

Cookies essentiels
Cookies statistiques
Cookies marketing